Médiathèque de Fontenay aux roses

REGLEMENT INTERIEUR
juin 2009 - modif. Jan. 2014


Le règlement intérieur de la médiathèque est un outil
pour assurer le bien-être collectif, la protection et la sécurité des
personnes, des lieux et des collections inhérents à ce type de bâtiment.
Par ce document, la médiathèque indique également ce qu'elle offre à ses utilisateurs et ce qu'elle leur demande.



Article 1 - DISPOSITIONS GENERALES

La médiathèque est un service municipal, dont la charge financière est supportée pour la plus grande part par la ville
de Fontenay-aux-Roses.
La médiathèque a pour mission de mettre à la disposition du public des collections de livres, de périodiques, de CD
audio, de cédéroms et de DVD ainsi que l'accès au réseau Internet.
La médiathèque organise des animations culturelles diverses. Son personnel a été formé pour aider le public à en
utiliser au mieux toutes les ressources.
La médiathèque est un cadre agréable, sécurisé, spacieux, qu'il convient à tous, personnels et usagers, de respecter.
La médiathèque, comme lieu public, accueille toute personne quel que soit son lieu de domicile.
Le travail et la consultation des documents sur place sont autorisés sans qu'il soit nécessaire d'être inscrit.


Article 2 - JOURS ET HEURES D'OUVERTURE

La médiathèque est ouverte au public du mardi au samedi : les heures sont affichées à l'entrée du bâtiment.
Lorsque les portes de la médiathèque sont fermées, celle-ci reste accessible par téléphone ou par Internet ; et sur
rendez-vous pour des publics spécifiques comme les crèches, les écoles...
Une boîte de retour de prêt est à la disposition de tous à l'entrée du bâtiment. Elle permet de rendre les documents
empruntés en dehors des heures d'ouverture.


Article 3 - MODALITES D'INSCRIPTION

Le prêt à domicile et l'accès aux postes multimédia (à Internet) ne sont consentis qu'aux usagers inscrits.
Pour votre inscription, il suffit de présenter une pièce d'identité et un justificatif de domicile (quittance de loyer, d'EDF,
de téléphone, une attestation du logeur) de moins de trois mois.
Pour l'inscription des mineurs, une autorisation parentale est nécessaire, disponible auprès de l'accueil central.
Il vous revient de signaler tout changement d'adresse.
L'inscription est gratuite pour les Fontenaisiens, les habitants de Bagneux, Clamart, Malakoff dans le cadre de
l’Agglomération Sud de Seine et les collectivités de la ville ainsi que pour tous les membres d'associations oeuvrant
pour la lutte contre l'illettrisme, quel que soit leur domicile.
Les usagers qui ne remplissent pas les critères précités doivent s'acquitter d'une cotisation valable pour une année.
Son taux est fixé par délibération du Conseil municipal de la ville de Fontenay-aux-Roses.


Article 4 - CONDITIONS DE PRET

La carte de lecteur, remise lors de l’inscription, est personnelle et engage donc la responsabilité de l’utilisateur.
En conséquence, la présentation de cette carte d'inscription est OBLIGATOIRE pour tout emprunt.
Cette carte a un coût pour la collectivité. En cas de perte, une seconde carte est facturée au tarif fixé par délibération.
Le prêt de documents ne peut être consenti qu'aux usagers dont l'inscription est à jour.
Le renouvellement de l'inscription est demandé chaque année par courrier, à la date anniversaire de la première
inscription : il s’effectue dans les mêmes conditions que pour l’inscription (cf. modalités ci-dessus).

1. Nombre de documents et délai de prêt

Chaque inscrit peut emprunter 8 livres (dont 2 nouveautés au maximum), 8 CD audio (dont 2 nouveautés au
maximum), 4 magazines, 4 cédéroms et 4 DVD pour une durée de QUATRE semaines : soit 28 documents.
Un renouvellement de prêt, d'une durée de quatre semaines, est autorisé (sauf pour les nouveautés et les DVD,
très demandés), s'il intervient avant l'échéance du prêt initial et sur présentation de la carte de lecteur.
Ce renouvellement de prêt peut se faire sur Internet, sur le site de la médiathèque www.mediatheque-fontenay.fr
Le nombre de documents et les règles de prêt sont différents pour les collectivités qui disposent d'une carte
spécifique : celle-ci ne peut être utilisée pour l'usage personnel d'un agent de cette collectivité.

2. Réservations

Chaque inscrit peut bénéficier de quatre réservations sur des documents ne se trouvant pas en rayon.
Un courrier est envoyé pour informer de la disponibilité des réservations (maintenues pendant dix jours).
Les réservations de documents empruntés sont possibles par Internet sur le site de la médiathèque :
www.mediatheque-fontenay.fr

3. Retard

En cas de retard pour le retour des documents, une lettre de rappel est envoyée après une semaine de retard.
Une seconde lettre est adressée quinze jours plus tard. La troisième lettre de rappel, quinze jours après l'envoi
de la seconde, précise qu’en cas de non retour des documents, le dossier sera transmis au Trésor Public.
Tant que les documents ne sont pas rapportés, l'usager est interdit de prêt.
Ces courriers, dont la gestion et l'acheminement ont un coût pour la collectivité, donnent lieu à pénalités de
retard. Le retour des documents après l’envoi de ces lettres n'annule pas le paiement des pénalités.

4. Détérioration ou perte des documents

Chaque usager est responsable des documents empruntés à ne pas détériorer. Les CD audio, les cédéroms et
les DVD sont des supports fragiles. Les parents sont responsables pour ceux empruntés par leurs enfants.
En cas de perte de document ou de détérioration le rendant hors d'usage, il convient soit de racheter le
document (sauf DVD et cédéroms), soit de le rembourser à la médiathèque.
Les tarifs sont fixés par délibération du Conseil municipal. Les détériorations et les pertes répétées de
documents entraînent l’exclusion du prêt définitivement.

5. Reproduction des documents

La copie de CD audio, de cédéroms, de DVD étant interdite, les usagers s'engagent à respecter la législation en
vigueur : le photocopillage des oeuvres est interdit par la loi.
Deux photocopieuses sont disponibles, l'une à l'espace Jeunesse, l'autre au premier étage de l'espace Adultes.
Leur utilisation est payante. Les tarifs sont fixés par délibération du Conseil municipal.


Article 5 - RECOMMANDATIONS POUR LE BIEN-ETRE COLLECTIF ET LA SECURITE

Pour éviter la détérioration des documents et des espaces, il est interdit de boire et manger à l'intérieur du bâtiment.
Merci d’aider le personnel et les autres usagers à préserver la propreté des locaux.
Pour des raisons de sécurité, les poussettes, les vélos de jeunes enfants, les trottinettes et les rollers doivent être
placés dans l'espace réservé à cet usage dans le hall d'accueil.
Des sièges bébés sont disponibles dans les espaces Jeunesse et Musique afin de se déplacer dans la médiathèque.
Pour des raisons de sécurité et d'accessibilité, ne pas accrocher les vélos sur les rampes extérieures du bâtiment :
un garage à vélo a été installé à proximité de la médiathèque sur le trottoir de la rue Boucicaut.
Pour préserver le calme du lieu et respecter les autres, les téléphones portables doivent être éteints.
Les parents sont tenus de surveiller leurs enfants et de veiller à leur comportement, évitant qu’ils courent, crient…
Pour leur sécurité, l'accès à l'ascenseur sans accompagnement est interdit. L'ascenseur est réservé en priorité aux
personnes à mobilité réduite.
Le personnel de la médiathèque n’est pas responsable des mineurs laissés seuls dans l'établissement.
Par hygiène et sécurité, aucun animal ne peut pénétrer dans la médiathèque, même tenu en laisse ou dans un panier.
Il est recommandé de ne pas laisser ses objets personnels sans surveillance. La médiathèque décline toute
responsabilité en cas de perte ou de vol d'objets ou de vêtements à l'intérieur du bâtiment.


Article 6 - DISPOSITIONS POUR LES CONTREVENANTS

Tout usager pénétrant dans la médiathèque doit se conformer au présent règlement. Les contrevenants à ces
dispositions s’en verront supprimer l'accès et peuvent encourir des amendes par la police.
Le personnel de la médiathèque rend compte de l'usage du bâtiment, des collections et du matériel qui lui sont
confiés dans le cadre de sa mission. Il est donc chargé de l'application du règlement, dont un exemplaire est remis
lors de chaque inscription.
Toute modification de ce règlement est notifiée au public par voie d'affichage dans les locaux de la médiathèque.

www.mediatheque-fontenay.fr